Accord juridique et responsabilité
Vois les engagements d’une commande, puis distingue retard et dommage à réparer.
Dans une imprimerie fictive, observe une commande et distingue les obligations de livraison, le retard et le dommage à établir.
Comparer deux positions sur une ligne du temps
Observer les conditions de validité et les éléments de responsabilité
Ce que tu vas découvrir
- Distinguer formation, exécution et réparation dans un dossier d’organisation
- Identifier les obligations réciproques de la cliente et de l’imprimerie
- Séparer un retard établi d’un préjudice à prouver
- Repérer les sanctions et leurs conditions
Dans cette expérience
- Toucher quatre zones d’une livraison pour qualifier les acteurs et les preuves
- Comparer deux positions sur une ligne du temps
- Observer les conditions de validité et les éléments de responsabilité
- Revoir un piège dans le mémo final
Pour quel niveau ?
- TLE-TECH
- DROIT-ECO
- 10
